Cinq géants de l’automobile, dont Renault et Peugeot-Citroën, ont enregistré vendredi 10 juillet une large victoire dans le volet britannique du Dieselgate, la justice rejetant la plupart des accusations à leur encontre dans ce vaste scandale des voitures diesel truquées.
Les fabricants, parmi lesquels figurent aussi l’allemand Mercedes, le japonais Nissan et l’américain Ford, sont suspectés d’avoir manipulé des véhicules diesel pour passer les contrôles antipollution, notamment d’oxydes d’azote (NOx). Tous nient les faits. Dans un résumé de sa décision, la Haute Cour explique avoir « rejeté la plupart des principales allégations formulées contre les constructeurs dont les véhicules ont été examinés au procès ».
La juge Sara Cockerill estime que les « dispositifs d’invalidation » (des systèmes qui réduisent artificiellement les émissions lors des tests) mis en place pour passer les contrôles antipollution ne constituent pas « dans la majorité des cas » des dispositifs illégaux. Elle rend cependant « des constatations défavorables » concernant un véhicule Mercedes et deux véhicules Peugeot-Citroën, sur 20 véhicules étudiés. Ford, Renault et Nissan obtiennent en revanche gain de cause sur la plupart des griefs.
Éventuelles indemnisations
Un autre procès est programmé en octobre prochain pour déterminer si des indemnisations peuvent être accordées aux plaignants, qui sont au total 1,6 million. Cette décision réduit toutefois fortement la portée potentielle des compensations réclamées, qui avaient été chiffrées à des milliards de livres.
Le cabinet d’avocats Leigh Day, principal représentant des plaignants, a indiqué dans un communiqué envisager de faire appel. Selon Leigh Day, la décision crée une divergence importante entre le Royaume-Uni et l’Union européenne, la juge ayant refusé de suivre plusieurs décisions de la justice de…
Auteur: La Croix (avec AFP)
