Hausse de la taxe foncière : vers l’infini et au-delà ?

La seule véritable incertitude avec un « marronnier », ce n’est naturellement pas sa survenance, mais bien la taille des marrons. Et cette année, en matière de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB pour les intimes), ils sont d’un fort beau gabarit. La presse économique n’hésite pas à parler d’une « explosion » de cet impôt, avec dans certaines grandes villes des augmentations à deux chiffres dépassant très largement le niveau de l’inflation (+51,9 % à Paris, +31,5 % à Grenoble, +21,2 % à Troyes, +20,5 % à Metz, +19,6 % à Issy-les-Moulineaux, etc.).

Même si la communication de la Direction générale des finances publiques publiée en août dernier nous rappelle bien que des augmentations spectaculaires et médiatisées ne font pas statistiquement une tendance, il se passe incontestablement quelque chose du côté de cet impôt. Retour sur les ressorts d’une hausse qui pourrait bien être tendancielle.

Une assiette prise en étau

Attention, nous ne parlerons ici que de votre seule taxe foncière sur les propriétés bâties, qui ne représente, aussi contre-intuitif que cela puisse paraître, qu’une partie de la somme à payer figurant sur la première page de votre avis d’imposition. En effet, d’autres prélèvements sont effectués avec la TFPB : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (à l’objet éponyme), la taxe dite Gemapi (visant à financer la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations), certaines taxes spéciales d’équipement… Ces impôts annexes ont leur propre dynamique, et contribuent de leur côté à la hausse de la facture globale.

Concernant votre taxe foncière sur les propriétés bâties, son mode de calcul est assez simple : elle est le résultat du produit d’une…