Intempéries : le Sénat adopte une proposition de loi pour « réarmer » les communes face au risque d’inondations

Une loi pour soutenir les territoires face aux conséquences du changement climatique. Le Sénat a adopté ce jeudi 6 mars une proposition de loi visant à renforcer la prévention et la gestion des inondations. Ce texte porté par Jean-François Rapin, sénateur Les Républicains du Pas-de-Calais et Jean-Yves Roux, sénateur RDSE (Rassemblement démocratique et social européen) des Alpes de Haute-Provence, qui a reçu le soutien du gouvernement. Il fait suite aux violentes crues qui ont frappé la France entre novembre 2023 et juin 2024, avec une cinquantaine de départements touchés et treize morts.

« Les élus locaux ont été à chaque fois en première ligne aux côtés des sinistrés. La tâche est difficile, nous avons, je le crois, la nécessité de prévoir des procédures plus rapides et plus efficaces pour agir en amont et en aval », a fait valoir à la tribune Jean-Yves Roux.

Des mesures de simplification administrative

La proposition de loi reprend pour partie les préconisations faites par les deux parlementaires dans un rapport présenté fin septembre, et qui s’appuyait notamment sur le témoignage d’un millier d’élus locaux. L’objectif : dégager des propositions concrètes pour « mieux armer les territoires » face aux conséquences du changement climatique et repenser la politique de lutte contre les inondations.

Ce texte assez court (trois articles), allège les procédures administratives relatives à la gestion des cours d’eau,…

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Auteur: Romain David