Les procès nationaux pour génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre sont considérés comme plus rapides, moins coûteux et plus adaptés aux besoins des victimes que les procès de la Cour pénale internationale à La Haye.
Mais donner la priorité aux juridictions nationales pour juger les crimes les plus graves présente à la fois des avantages et des inconvénients.
Dans un livre récemment publié, Les tribunaux pénaux internationaux et la justice nationale : Dans l’ombre de la Cour (en anglais : International Criminal Tribunals and Domestic Accountability. In the Court’s Shadow), j’analyse la relation complexe entre les initiatives internationales et nationales en matière de crimes les plus graves. Je me penche également sur la manière dont la transition des procès internationaux aux procès nationaux a eu un impact sur la lutte mondiale contre l’impunité.
Je m’appuie sur les expériences de trois pays africains : la République démocratique du Congo (RDC), le Rwanda et la Sierra Leone. Je montre que les systèmes judiciaires nationaux sont susceptibles d’être le principal forum pour les procès de crimes graves dans un avenir proche. Cependant, il y a une tendance croissante à romantiser ce qui peut être accompli au niveau national. Parallèlement, la capacité des tribunaux pénaux internationaux à servir la cause plus large des droits de l’homme est minimisée.
À l’avenir, j’espère susciter un débat plus nuancé sur la façon dont la justice internationale et la justice nationale devraient travailler ensemble.
La justice nationale
La justice pénale internationale est encore associée à des affaires internationales très médiatisées. L’une d’entre elles est le récent mandat d’arrêt contre le président russe Vladimir Poutine de la Cour pénale internationale.
Cependant, les tribunaux nationaux poursuivent aujourd’hui beaucoup plus de personnes pour crimes de guerre, crimes contre l’humanité et…
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Auteur: Patryk I. Labuda, Fellow, Polish Academy of Sciences
