Le Sénat, très conservateur, est un verrou du système institutionnel actuel. Il ne dispose néanmoins que de pouvoirs limités et est constitué par un mécanisme très peu démocratique, à tel point que son existence peut être remise en question.
Le Sénat, siégeant au Palais du Luxembourg à Paris, non élu par le peuple et obstacle aux transformations des institutions, ce garant de l’immobilisme gagnerait pourtant à évoluer — voire, tout simplement, à disparaître.
Un procédé très ancien destiné à protéger la bourgeoisie
À l’origine, le Conseil des Anciens, ancêtre du Sénat, fut mis en place en 1795 après l’exécution de Robespierre. La France passait alors d’un système monocaméral à un système bicaméral. Autrement dit, le pouvoir de créer des lois n’était plus détenu par une seule assemblée représentante du peuple (désignée au suffrage universel), mais partagé entre un parlement populaire élu au suffrage censitaire — seuls ceux qui s’acquittaient d’impôts pouvaient voter — et le Conseil des Anciens.
Ce dernier était élu au suffrage censitaire indirect, par de grands électeurs capables de payer une taxe très lourde. Pour simplifier, les membres de cette chambre étaient choisis par les plus aisés parmi les encore plus riches. Elle avait pour mission d’accepter ou de refuser les lois proposées par l’autre assemblée. Une façon, pour la bourgeoisie de l’époque, de verrouiller le système à son avantage et d’éviter toute radicalité.
Un système d’un autre temps
Or, plus de deux siècles plus tard, le Sénat représente toujours un reliquat de cette époque. S’il n’a certes plus le pouvoir de bloquer les lois de l’Assemblée nationale, il est cependant encore désigné par suffrage universel indirect. En…
Auteur: Mr M.
