Carlsberg est en passe d’obtenir un nouveau brevet sur une variété d’orge. C’est le quatrième que ce géant danois de la bière pourrait obtenir de l’Office européen des brevets (OEB) sur des orges brassicoles. « La délivrance du brevet est envisagée », écrit depuis peu l’OEB sur son site, une mention faisant bondir de petites brasseries et organisations de l’est de l’Europe. « L’OEB a indiqué prendre une décision dans les trois mois, et cette fois-ci il pourrait accorder le brevet », précise à Reporterre Christoph Then, porte-parole de la coalition No Patents on Seeds (Pas de brevets sur les semences), regroupant notamment Corporate Europe Observatory, Oxfam et Swissaid.
Depuis la publication de ce brevet en 2005, l’OEB estimait jusqu’ici que la demande de Carlsberg n’était pas conforme — chaque brevet sur des variétés doit faire la preuve de leur nouveauté. Carlsberg a donc revu son dossier une dizaine de fois en vue d’obtenir l’accord de l’Office. Résultat : la caractéristique de cette nouvelle variété est la suppression d’une enzyme, dans le but d’améliorer le goût et la conservation de la boisson. Carlsberg, parfois associé à Heineken, a déjà déposé une dizaine de demandes de brevets européens sur des plantes.
Orge. Flickr/CC BY 2.0/Marco Verch Professional Photographer
C’est cette appropriation des variétés cultivées d’orge par les grands groupes de boissons que contestent les petites brasseries et organisations. En février, elles ont lancé la pétition « Pour des variétés d’orge libres », déjà signée par plus de 152 000 personnes. Fer de lance de la mobilisation, les Freien Brauer (Les brasseurs indépendants), une association de quarante-quatre brasseries familiales en Allemagne, en Autriche et au Luxembourg, s’inquiètent des droits de licence que les brasseurs devront verser. Les brevets incluent en effet la plante, le malt, mais aussi toute autre boisson qui sera ensuite fabriquée avec cette orge brevetée. « Les agriculteurs devront payer des droits de licence aux grands groupes s’ils cultivent de l’orge brassicole », indiquent les auteurs de la pétition.
Un appel déjà rejeté
Sur le long terme, ces brasseurs et organisations mobilisées contre la privatisation du vivant craignent aussi une « réduction de la variété d’orge de brasserie », puisque les agriculteurs ne seront alors « plus libres de décider quoi semer dans leurs champs ». La coalition No Patents on Seeds a ainsi fait appel contre les trois brevets…
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Auteur: Magali Reinert Reporterre
