Comme un goût de déjà-vu. Le 2 février, Laurent Duplomb — sénateur républicain auteur de la loi éponyme ô combien critiquée — a déposé au Sénat un nouveau texte à la charge explosive similaire. Celui-ci vise à réautoriser l’utilisation de deux pesticides interdits en France : le flupyradifurone et l’acétamipride. « Du harcèlement législatif à l’état pur », dénonce Tanguy Martin, porte-parole de l’association Terre de liens.
Et pour cause : cette mesure figurait déjà dans l’article 2 de la première proposition de loi Duplomb… avant que le Conseil constitutionnel ne s’en saisisse. Le 7 août, les Sages avaient finalement décidé de censurer ce passage du texte. Ce, en s’appuyant sur le premier article de la Charte de l’environnement, selon lequel « chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé ». Une garantie incompatible avec l’utilisation de ces insecticides de la famille des néonicotinoïdes.
Une victoire en trompe-l’œil
Alors, pourquoi le sénateur de Haute-Loire revient-il à la charge ? Faut-il y voir un déni de démocratie ? Non, assure Dorian Guinard, maître de conférences en droit public à l’université Grenoble Alpes : « Laurent Duplomb essaie de faire passer sa proposition de loi. Farouchement certes, mais c’est tout à fait son droit de déposer des amendements. »
Aux yeux du juriste, aussi cynique cela puisse-t-il paraître, l’ancien cadre du syndicat agricole productiviste FNSEA joue parfaitement avec les règles démocratiques en s’adaptant au modus operandi du Conseil des Sages. Il y a six mois, l’institution avait retoqué la mesure en question « faute d’encadrement suffisant ». Celle-ci ne prévoyait en effet pas de limite dans le temps ni dans l’espace de l’usage des produits décriés.
Résultat : Laurent Duplomb, proche de Laurent Wauquiez (président du groupe Droite républicaine),…
Auteur: Emmanuel Clévenot
