Même après sa promulgation, elle continue de cliver. La proposition de loi Duplomb, visant à lever les « contraintes qui s’exercent sur l’agriculture », a été adoptée début juillet. Parmi d’autres dispositions, le texte prévoyait initialement la réintroduction à titre dérogatoire d’un insecticide issu de la famille des néonicotinoïdes, l’acétamipride. Une mesure entre autres très réclamée par les betteraviers pour lutter contre la jaunisse dans leurs exploitations. Source d’une large contestation, elle a finalement été retoquée par le Conseil constitutionnel début août, et donc ôtée du texte publié au « Journal officiel ».
Laurent Duplomb espère un débat « plus objectif » à l’Assemblée
Durant l’été, une pétition contre la loi Duplomb avait été paraphée par plus de 2 millions de personnes sur le site de l’Assemblée nationale. La barre des 500.000 signatures ayant été largement franchie, un débat autour de ce texte peut donc être organisé au Palais-Bourbon, comme le prévoit son règlement. Première étape de cette procédure : les députés de la commission des affaires économiques ont unanimement voté ce mercredi 17 septembre pour un prochain examen de la pétition anti-loi Duplomb en commission. Sa présidente, Aurélie Trouvé (LFI), a précisé auprès de l’AFP que les modalités de cet examen seront spécifiées par le bureau de la commission, lundi.
À terme, la publication d’un rapport,…
Auteur: Théodore Azouze
