La valse des Premiers ministres n’empêche pas les travaux parlementaires de suivre leur cours, notamment ceux sur la loi Duplomb. Le texte, qui prévoit de faciliter la réalisation de mégabassines, l’agrandissement des élevages et met la police de l’environnement sous tutelle des préfets, poursuit son parcours parlementaire hors norme.
Si l’Assemblée nationale n’est pas dissoute d’ici là, les députés pourraient enfin avoir le débat dont ils ont été privés sur cette loi, grâce à la pétition anti-loi Duplomb signée par 2 millions de personnes.
Rembobinons. En mai, les partisans du texte à l’Assemblée nationale avaient voté une motion de rejet. But de cette manœuvre employée pour la première fois dans l’histoire de la Ve République : contourner les nombreux amendements déposés par la gauche et les écologistes. Cela avait eu pour effet de couper court au débat parlementaire, et avait renvoyé le texte en commission mixte paritaire — moitié sénateurs, moitié députés — où la majorité de droite avait validé les reculs environnementaux. Il avait ensuite pu être voté sans discussion au Sénat et à l’Assemblée nationale, le 8 juillet.
C’était sans compter la mobilisation citoyenne, qui a déposé sur le site de l’Assemblée nationale une pétition demandant l’abrogation de la loi Duplomb. Celle-ci a pulvérisé tous les records en dépassant les 2 millions de signatures. Bien au-dessus, donc, des 500 000 signatures requises pour déclencher un débat à l’Assemblée nationale.
Cela n’a pas empêché le texte de poursuivre son chemin institutionnel. Sollicité afin de se prononcer sur le texte, le Conseil constitutionnel l’a validé, sauf sa disposition la plus contestée : la remise en cause de l’interdiction de trois pesticides néonicotinoïdes, dont l’acétamipride. Emmanuel Macron l’avait promulgué dans la foulée, sans tenir compte du succès populaire de la…
Auteur: Marie Astier
