L’ordre du jour au Sénat pour un mois de janvier est inhabituel. Réunie ce 8 janvier en fin d’après-midi, la Conférence des présidents a arrêté le programme des séances du mois de janvier et des premiers jours de février. Le projet de loi de finances, dont les débats au Sénat ont été stoppés net au moment de l’adoption de la motion de censure le 4 décembre dernier, fera son retour dans l’hémicycle à partir du 15 janvier, dans la soirée. Les sénateurs reprennent l’examen du volet dépenses, avec les articles relatifs aux Outre-mer. Suivront ensuite le lendemain les débats sur les missions Plan de relance, et surtout, Relations avec les collectivités locales, le chapitre en discussion avant que la motion de censure ne provoque l’arrêt des débats.
Le Sénat va examiner toutes les missions restantes jusqu’au jeudi 23 janvier, date à laquelle il se prononcera par un vote sur l’ensemble du projet de loi.
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) reprend également. Les conclusions de la conclusion mixte paritaire, rejetées à l’Assemblée nationale le 4 décembre à travers l’adoption de la motion de censure, sont soumises au Sénat le jeudi 23 janvier, dans l’après-midi ou dans la soirée.
La proposition de loi relative aux tickets-restaurant sera le premier texte examiné ce mois-ci, lors de l’après-midi du 14 janvier. Cette initiative, lancée par les députés LR, vise à prolonger l’utilisation de…
Auteur: Guillaume Jacquot
