C’est un peu l’équinoxe budgétaire. Près de six mois se sont écoulés depuis la présentation des derniers textes financiers, et presque autant nous séparent du dépôt des prochains. La préparation de la prochaine mouture du projet de loi de finances, et de celle du projet de loi de financement de la Sécurité sociale, va progressivement gagner en intensité. L’épilogue du dernier marathon budgétaire en février l’a bien montré. Les délais ont encore été largement dépassés cette année, conséquence de la difficulté de nouer des compromis dans une Assemblée nationale sans majorité naturelle depuis 2024. Deux constats s’imposent : soit le temps manque, soit le temps imparti est mal utilisé. Le changement de paradigme est spectaculaire par rapport au contexte qui entourait la réforme institutionnelle avortée de 2018. A l’époque, il était question de réduire la durée d’examen des textes budgétaires, au bénéfice d’un rééquilibrage des semaines d’évaluation et de contrôle.
Transmission tardive des projets de loi par un gouvernement installé au débotté, batailles politiques intenses qui complexifient le bon déroulé, croissance inquiétante du nombre d’amendements : de nombreux facteurs expliquent pourquoi la procédure budgétaire s’est déréglée à ce point, en particulier ces deux dernières années. Dans les deux chambres, l’heure est à la recherche de la panacée pour ne pas revivre les conditions d’examen…
Auteur: Guillaume Jacquot
