« Simplifier », le Sénat en a fait son cheval de bataille. Au point d’accueillir entre ses murs le colloque de la simplification, rencontre annuelle des partisans de l’allègement des normes législatives et des réglementations étatiques. Une démarche appuyée par le gouvernement, représenté ce jeudi 30 avril, pour la quatrième édition, par la ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation, Françoise Gatel et le ministre de la ville, Vincent Jeanbrun – Sébastien Lecornu a dû décliner en dernière minute.
« Si le Sénat est au cœur de la simplification, c’est grâce à vous chère Françoise Gatel », lui a lancé Gérard Larcher en préambule. Encore sénatrice, elle s’était investie en 2023 pour la signature de la charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales. Le Sénat, rejoint en février dernier par l’Assemblée nationale, s’engageait alors à voter des lois plus opérationnelles et lisibles pour les élus locaux. Ministre, elle vient de déposer un texte pour offrir « souplesse » et « liberté » aux élus, contraints par « des normes qui s’additionnent et se contredisent », juge-t-elle. Son examen aura lieu en juin au Sénat.
« Une prise de conscience »
Sur le refrain du « pouvoir d’agir des élus », la ministre et les sénateurs sont accordés. « Nous avons bâti un front commun en faveur de la simplification », s’est félicité Gérard…
Auteur: Christian Mouly
