Une demi-victoire dans notre litige avec Facebook

 

Rapports de force a obtenu la fin de l’interdiction de son site sur la plateforme du géant américain, mais pas le retour de ses publications plus anciennes. Le 15 octobre, Facebook procédait à l’effacement de tous nos articles partagés par les utilisateurs du réseau social, sans plus d’explication. À compter de cette date, plus aucune publication ne pouvait y être publiée, par qui que ce soit et de quelque façon que ce soit. Un coup extrêmement dur pour nous, ainsi qu’une première très inquiétante pour un média animé par des journalistes. Et une probable condamnation à disparaître à moyen terme. L’interdiction aura duré 18 jours. Elle a pris fin, toujours sans explication, lorsque notre avocat a mis Facebook en demeure de nous rétablir sur sa plateforme, en les menaçant d’une assignation en référé.

Facebook a cédé sur le premier point : la possibilité de publier les URL de notre site. Mais pas sur le second : le rétablissement de nos publications antérieures. Pour autant, nous avons décidé d’en rester là, le préjudice final étant moins important. Aller en justice sur une question de principe était pourtant fort tentant. Notre avocat était d’ailleurs partant. Mais trop cher et trop aléatoire pour nous. Pour batailler contre le fait que Facebook s’arroge le droit de décider seul si un média peut être, ou ne pas être, présent sur sa plateforme, il aurait fallu mener ce combat à plusieurs titres de presse. Faute de cette configuration, si nous étions prêts à engager les cinq à six mille euros (plus de la moitié de notre budget 2020) nécessaires à la procédure pour pouvoir publier de nouveau (notre survie en dépendait), le rapport coûts-bénéfices est clairement en notre défaveur pour le seul rétablissement d’anciennes publications.

Nous arrêtons donc là notre procédure. Pour limiter un peu le « grand effacement » effectué par Facebook, tout au long du mois de…

Auteur: Stéphane Ortega
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