Une molécule brevetée sans reconnaissance des savoirs autochtones : un cas de biopiraterie ?

Ce qui aurait pu constituer une formidable collaboration entre chercheurs et communautés autochtones et locales a tourné au fiasco, en Guyane française. Un brevet portant sur l’usage d’une molécule accordé par une instance européenne fait fi des savoirs traditionnels. Pire, il pourrait empêcher les communautés autochtones et locales d’utiliser leurs remèdes traditionnels, car cette molécule y est présente.

Il s’agit d’un cas flagrant et emblématique de « biopiraterie », soit selon le Collectif contre la biopiraterie « l’appropriation — en général par des droits de propriété intellectuelle — de ressources génétiques, de connaissances et de cultures traditionnelles appartenant à des Peuples ou des communautés paysannes qui ont développé et amélioré ces ressources ».

Le brevet, déposé en 2015 à l’Office européen des brevets (OEB), porte sur l’exploitation de la molécule Simalikalactone E issue de la plante Quassia Amara comme traitement contre le paludisme.

Aussitôt déposé, le brevet a fait l’objet d’un recours formé par France Libertés (Fondation Danielle Mitterrand). En tant que juriste et spécialiste dans le domaine de la propriété intellectuelle et de l’éthique de la recherche impliquant les Peuples autochtones, je suis intervenu comme co-opposant avec Cyril Costes, avocat et spécialiste de la propriété intellectuelle. Ce premier recours a été rejeté en 2018 par l’Office. Puis, le 31 mai 2024, l’OEB a de nouveau rejeté un recours formé par les mêmes personnes.

Ce brevet a donc par deux fois été maintenu par l’OEB. Comment l’Office est-il parvenu à justifier sa décision ? Quel message envoie-t-elle aux communautés autochtones et locales et aux chercheurs ?

Un projet scientifique qui repose sur l’étude de savoirs traditionnels

Tout commence en 2003 alors qu’une équipe de chercheurs de l’IRD (Institut de Recherche pour le Développement), basé en…